Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU de FLAUGERGUES
de COLBERT Henri Anne Maxime

Numéro de dépôt :
1390825
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
23/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU de FLAUGERGUES

Déposée le 23 janvier 1986 par de COLBERT Henri Anne Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU de FLAUGERGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de COLBERT Henri Anne Maxime domicilié(e) Château de FLAUGERGUES, 1744, route de Mauguio, 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque CHATEAU de FLAUGERGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU de FLAUGERGUES est expirée depuis le 23 janvier 1996.

de COLBERT Henri Anne Maxime a également déposé les autres marques suivantes : COMTE HENRI DE COLBERT , DOMAINE DE LA PERDIGALIERE , CHATEAU FLAUGERGUES


de COLBERT Henri Anne Maxime - Château de FLAUGERGUES, 1744, route de Mauguio, 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU de FLAUGERGUES, autres produits agricoles ou d'artisanat produits au château de Flaugergues ou sélectionnés par lui ou pour lui (non compris dans d'autres classes)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.